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1 - Objections/Réclamations (Art. 167-171)
Toutes réclamations pour être valable devra être faite par écrit
et accompagnée d'une caution équivalente à 150 francs suisses.
2 - Organisation du concours (Art. 114-115)
En cas d’imprévu, le CO, avec l'approbation des Chefs d'Equipe et du Jury de Terrain, se réserve le droit de modifier le programme pour clarifier certaines questions ou résoudre certaines difficultés qui pourraient surgir à cause d'une omission ou de circonstances imprévues. De telles modifications doivent être communiquées à tous les concurrents et officiels, dès que possible, et notifiées au Secrétaire Général par le Juge Etranger.
3 - Titre d'entrée dans l'enceinte de la manifestation (Art. 133,1005)
Les détails concernant les titres nécessaires d'accès dans les enceintes de la manifestation pour les propriétaires, palefreniers, cavaliers et autres personnes doivent être spécifiés.
Les titres d’accès nécessaires aux enceintes de la manifestation seront remis aux cavaliers et aux propriétaires figurant sur les engagements définitifs émis par les Fédérations Nationales : Règlement FEI : accréditations cavaliers / 2, propriétaires : 2 par cheval, entraîneurs et partenaires : sur demande écrite au C.O. Les cavaliers devront impérativement indiquer le nom de leur palefrenier au secrétariat du concours afin qu’il puisse obtenir une accréditation (cliquez-ici pour la télécharger en PDF).
4 - Entraînement pendant les épreuves
Les cavaliers désirant entraîner leurs chevaux/poneys pendant les épreuves de vitesse doivent en informer le CO avant le début de ces épreuves. Ils prendront le départ en premier.
5 - Liste de départs et résultats
Le nom du(es) propriétaire(s) de chaque cheval/poney sera mentionné sur toutes les listes de départs et de résultats.
6 - Contestation
En cas de contestation relative à l’interprétation du contenu de l’avant-programme (en langue traduite), la version anglaise sera déterminante.
Prix, Classements
La remise des prix se fera obligatoirement à cheval pour les
cavaliers classés de chaque épreuve et à l'issue de chaque épreuve.
Trophée du meilleur cavalier
A l'issue de chaque épreuve, il sera attribué respectivement
10,8,7,6,5,4,3,2,1 point aux cavaliers classés 1er,2ème,3ème,
etc ..
En cas d'ex-aequo seront attribués les points correspondant au
classement réel ( Il n'y aura pas de partage de point ).
Distribution des
prix
La remise des prix se fera obligatoirement à cheval pour les
cavaliers classés de chaque épreuve et à l'issue de chaque
épreuve
Réglement des prix et indemnités
Cavaliers étrangers
Le réglement des sommes dues par le comité organisateur aux
cavaliers sera effectué selon l' article 130.2. Les prix par
chèques ou en éspèces seront distribués au plus tard à la fin
de la dernière épreuve du concours.
L'article 30.II de la loi de finance pour 1990, en modifiant l'art
182.b du CGI soumet les rémunérations versées, à compter du
01- 01-90, à des personnes domiciliées hors de France pour des
préstations artistiques ou sportives, fournies ou utilisées en
France, à une retenue à la source spécifique de 15% sous réserves
des dispositions des conventions internationales.
Docteur, Vétérinaire, Maréchal ferrant
Les soins médicaux, les soins vétérinaires, ainsi que les
services de la maréchalerie seront à la charge des propriétaires,
des cavaliers ou des personnes intéressées.
Le comité organisateur n'interviendra pas dans les réglements.
Assurances
Tout cavalier ou propriétaire de cheval est seul responsable de
tout dommage causé à un tiers par lui-même, ses employés, ses
aides, ainsi que par son cheval. Il est donc fortement recommandé
à tout cavalier ou propriétaire de contacter une assurance
responsabilité civile (RC) avec une couverture suffisante pour les
concours tant à l'étranger que dans leur pays, et de maintenir
cette police en vigueur.
Organisation du
concours
En cas d'imprévu, le CO, avec l'approbation du Jury de Terrain, se
réserve le droit de modifier le programme pour clarifier
certaines questions ou résoudre certaines difficultés qui
pourraient surgir à cause d'une omission ou de circonstances non prévues.
De telles modifications doivent être communiquées à tous concurrents et
officiels, dès que possible, et notifiées au Secrétaire
Général par le Juge Etranger.
Deduction sur
les prix en espèces
Voir titre
VIII-5 Entrainement
pendant les épreuves
Les cavaliers désirant entraîner leurs chevaux pendant les
épreuves de vitesse doivent en informer le CO avant le début
de ces épreuves. Ils prendront le départ en premier.
Fiches de
sécurité
Nom du fabricant: REMO |
